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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN
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BETOPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETOPAN
TUILERIES MARLEY BETOPAN - S.A.

Numéro de dépôt :
1661186
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque BETOPAN

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BETOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN domicilié(e) PARC DES DIX ARPENTS - D. 113, 78630 ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T - France.

La marque BETOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETOPAN est expirée depuis le 30 novembre 1998.

TUILERIES MARLEY BETOPAN a également déposé les autres marques suivantes : BETOPAN , MERIDIENNE , POLYARM , TUILERIES MARLEY BETOPAN , ELEGANCE , TUILERIES MARLEY BETOPAN , TUILERIES MARLEY BETOPAN , (Marque figurative) , T.M.B. , TMB


TUILERIES MARLEY BETOPAN - S.A. - PARC DES DIX ARPENTS - D. 113, 78630 ORGEVAL - France


S.E.R.T - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Matériaux de construction non métalliques.Tuiles, briques, plaques de revêtements, tuyaux de drainage et tous autres matériaux ou produits céramiques ou de terre cuite ou debéton utilisables pour la constuction; à l'exclusion des plaques de coffrage pour béton